Les Labels Green sur les Produits structurés

Les labels Green sur les produits structurés arrivent !
Nous vous proposons une rétrospective des produits structurés et des deux labels qui prônent le Green.
En effet, nous avons le DSP Label et le projet de Label ESG de l’AFPDB.
Lequel va standardiser les produits structurés ?

Voici le marché français des produits structurés :

  • 40 Mds € en moyenne de collecte annuelle*
  • principalement en assurance-vie, mais également en compte titres
  • une distribution auprès de la clientèle retail, en conseil en assurance ou en investissement
  • dans le cadre d’une diversification de portefeuille
  • une distribution également en banque privée
  • des actions françaises et européennes et indices afférents comme principaux sous-jacents.

Voici la classification Européenne et Française :

DSP Label

« DSP Label » la première norme ESG pour les produits structurés

Feefty et Quantalys ont lancé un label ESG pour les produits structurés, le label DSP (Durable Structured Product Label). Son objectif est de donner aux acteurs financiers plus de visibilité et de transparence sur leurs investissements.

Le « DSP Label »

Le « DSP Label » s’applique sur toute la chaîne de valeurs : depuis l’émetteur du produit jusqu’au reporting, en passant par le structureur, les sous-jacents du produit (fonds, indices ou titres), la valorisation, etc. Il permet d’évaluer le niveau de durabilité des produits structurés et de répondre au souci d’harmonisation des différentes initiatives individuelles en gestion structurée afin de bénéficier d’un standard de Place.

Pour notre industrie en 2021, l’ESG a capté 2 euros sur 3 de la collecte nette. Cela représente déjà 30% des actifs sous gestion en Europe. Quantalys a très tôt entrepris une classification et collecte de nombreux indicateurs ESG afin d’aider les investisseurs à sélectionner les produits adaptés dans ce domaine. Nous avions pu constater un paradoxe : à la fois une forte demande d’informations de la part des investisseurs et distributeurs et également un déficit d’indicateurs ESG simples et clairs sur les produits structurés. Nous sommes donc fiers de contribuer au développement de ce standard au côté de Feefty. Nous sommes persuadés que ce label sera amené à se développer en Europe.Jean François Bay, Directeur général de Quantalys

Cette norme garantit aux investisseurs l’intégration de critères ESG dans la composition de ces produits et répond ainsi à un réel besoin.

Nous sommes ravis de lancer ce label avec Quantalys. En effet, la demande de produits ESG est de plus en plus forte et pouvoir aller plus loin dans l’analyse des produits afin d’offrir une grille de lecture plus simple était important. L’association entre Quantalys, fournisseur de données indépendant, qui a une totale granularité sur les sous-jacents et sur la partie ESG et Feefty, qui gère la partie technique et analyse du produit structuré était une évidence.Guillaume Dumans, co-fondateur de Feefty.

Intégrer les critères ESG dans les investissements

Quantalys analyse en toute indépendance tous les fonds, indices et valeurs proposés comme sous-jacents dans les produits structurés. Feefty analyse de son côté en toute transparence la composition, la complexité, les frais de ces produits mais aussi la transparence qu’adopte l’émetteur et l’accessibilité à toutes les informations liées à ces produits (post-vente et accès à l’information).

Nous avons décidé d’aller au-delà de l’évaluation des sous-jacents au regard de leur approche ESG et d’intégrer aussi les éléments de structuration et de la valorisation du produit. Nous accordons une grande importance aux éléments de frais, de reporting et d’accès aux informations concernant tous les produits, pour plus de transparence.Guillaume Dumans, co-fondateur de Feefty et Jean François Bay, Directeur général de Quantalys

Une notation normalisée et indépendante à chaque étape

La méthodologie choisie consiste en une surpondération des phases de conception du produit avec un minimum d’admissibilité pour les notations DSP les plus élevées. Chaque pilier est noté de 1 à 3 :

  • Emetteur : Notation financière et extra-financière (Moodys, Fitch, S&P) de la société émettrice
  • Structuration : Frais, mécanismes, note ESG du structureur
  • Sous-jacent : Méthodologie propriétaire Quantalys sur les fonds, ETF, indices, titres et paniers
  • Valorisation : Valorisation auprès de la contrepartie et contreparties indépendantes
  • Reporting et outils digitaux : Disponibilité des VLs, documentation financière et extra-financière sur le produit et les sous-jacents…

Chacune de ces catégories est pondérée selon son impact sur la transparence, la bonne compréhension et le suivi du produit

Pourquoi utiliser le Label DSP pour les produits structurés ?

  • Transparent pour le distributeur et l’investisseur
  • Impactant avec une approche ESG qui donne du sens et a un impact concret
  • Intelligent pour une comparaison objective des produits
  • Performant sur le long terme grâce à une sélection des meilleurs sous-jacents
  • Rassurant avec des produits adaptés en adéquation avec les évolutions réglementaires et suivis dans le temps.

Un label qui a du sens

La finance responsable est devenue le leitmotiv de nombreux acteurs de la finance, soucieux de lier ces enjeux à la performance de leurs portefeuilles. Cette norme garantit l’intégrations des critères ESG dans la composition des produits tout en répondant à l’ensemble des besoins de la chaîne de valeur, de l’émetteur jusqu’au reporting, en passant par le structureur. “La demande de produits ESG est de plus en plus forte, et pouvoir aller plus loin dans l’analyse des produits afin d’offrir une grille de lecture plus simple était important”, souligne Jean-François Bay, directeur de Quantalys. En effet, les questions environnementales, sociales et de gouvernance attirent de plus en plus les épargnants, à la recherche de sens et de performance.

AFPDB

L’AFPDB est l’association Française des produits d’investissement de détail et de bourse.

L’AFPDB accompagne le développement de l’offre produits structurés ESG, notamment au travers du projet de Label ESG.

La thématique ESG s’est fortement développée dans l’offre de produits structurés, à l’instar des autres véhicules d’investissement (obligations, fonds…). Elle représente plus de 30% des nouveaux produits émis et continuera à représenter une part prédominante de l’offre aux investisseurs non professionnels (Source : SRP – Mai 2022).

Les nouvelles réglementations européenne et française ont pour objectifs un meilleur fléchage des investissements ESG, une transparence accrue et une comparabilité facilitée entre les instruments financiers qualifiés d’ESG.

L’objectif de ce label ESG Produits Structurés est d’établir un cadre homogène de pratiques et de règles, avec une exigence de transparence, à l’instar de ceux mis en place pour les fonds UCITS et les obligations. 

Ce label  a vocation de permettre à tous les acteurs (investisseurs, distributeurs, émetteurs) d’identifier et de qualifier avec précision et sans équivoque les produits structurés répondant aux critères de durabilité.

PROJET DE PLACE AUTOUR D’UN LABEL ESG SUR LES PRODUITS STRUCTURÉS

Face à la demande croissante des clients pour les produits ESG et au renforcement de la réglementation en matière de commercialisation de ces produits, l’AFPDB a réunit début 2021 une groupe d’experts pour travailler sur un projet de Label ESG sur les produits structurés.

LE PROJET DE LABEL ESG DES PRODUITS STRUCTURÉS –  EN RÉSUMÉ

  • Une ambition pour les produits structurés équivalente à celle du Label ISR pour les fonds,
  • Des catégories et critères s’inspirant du Réglement SFDR,
  • Des règles couvrant à la fois la performance (sous-jacent du dérivé) et le financement (funding),
  • Une prise en compte des travaux et réflexions européens en matière de label.

CONSULTATION DE PLACE

Ce projet, soutenu par la FBF, l’AMAFI et l’AFPDB, est soumis à la consultation des membres de ces associations jusqu’au 14 janvier 2022.

Les dernières réunions :

  • Jeudi 2 décembre – suivie d’ateliers de travail
  • Mardi 7 décembre – atelier réunissant les producteurs
  • Mercredi 15 décembre – atelier réunissant les banques privées

Objectif du Label ESG :

  • Eviter le greenwashing : fixer un seuil ESG ambitieux
  • Offrir une gamme diversifiée de produits ESG
  • Garantir la transparence et la comparabilité

Prise en compte de SFDR et MIFID2 suitability
• Lisibilité : clarté sur la distinction entre produits à « caractéristiques » et
produits à « objectifs » ESG , et sur le financement – « funding »
• Exigences : filtrage, sélectivité

Positionnement vis-à-vis des autres labels français et européens
• Fonds : suivre l’évolution du cahier des charges ISR en s’adaptant aux
spécificité des produits structurés
• Structurés : Prise en compte des travaux et échanges EUSIPA, Febelfin,
DDV…

Enjeux clés
• Esprit de la Position 2020-03 intégré au projet de label produits structurés
• Prise en compte « dynamique » des principes Green Bonds (art.9) et
équivalents (intégrant leur mise à jour régulière)

La distinction entre catégories et critères :

La contribution de l’AFPDB à la consultation porte sur des questions et des sujets destinés aux experts qui revêtent une importance particulière pour l’industrie des produits structurés : Règlement PRIIPS – Produits structurés

A venir :

• 2nd trimestre 2022 : Finalisation du Label ESG des produits structurés
• Octobre 2022 : application de la suitability ESG sous MIFID2

L’AFPDB représente les intérêts des principaux émetteurs de produits structurés et produits de Bourse distribués en France.

L’association a pour objectifs principaux :

  • Concourir au développement et à la promotion de cette industrie sur les marchés français et européens,
  • Représenter et défendre les intérêts de la profession, notamment auprès des pouvoirs publics et des autorités de marchés, des marchés réglementés et autres plateformes de négociation, et de toutes organisations professionnelles, comme l’AMAFI, la FBF, l’EUSIPA…,
  • Promouvoir l’utilisation de standards communs pour l’industrie, principalement autour de la classification des produits, en collaborant avec les autres associations européennes,
  • Collecter, produire et maintenir des statistiques et études sur le marché des produits structurés en France.

Les membres de l’AFPBD s’engagent à respecter son Code de bonne conduite et à suivre la nomenclature Produits édictée par l’EUSIPA (European Structured Investment Products Association) dont l’AFPDB est membre.

Son Comité Légal et Réglementaire participe activement à toutes les réflexions et travaux de place concernant l’émission et la distribution des produits structurés.

Des ateliers réguliers regroupant émetteurs et distributeurs étudient et sont force de proposition dans l’application du cadre réglementaire, l’éducation des investisseurs, la diffusion et la communication des informations clés autour des produits à la fois pour les distributeurs et les investisseurs finaux.